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Délibérations

Délibération relative à l'acquisition matériel FAB LAB - demande d'une subvention au Département

  • 9 Avril 2025
  • Français
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  • 440 Ko
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Délibération relative à l'acquisition matériel FAB LAB - demande d'une subvention au Département

Délibérations

Délibération relative au BP annexe La Poste

  • 9 Avril 2025
  • Français
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  • 373 Ko
Transcription textuelle

Délibération relative au BP annexe La Poste

Délibérations

Affectation-du-resultat-2023-budget-annexe-RA-Les-Tilleuls-approbation.pdf

  • 3 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 527 Ko
Transcription textuelle

Délibération relative à l'affectation du résultat 2023 budget annexe RA Les Tilleuls - approbation

Délibérations

Bilan-des-acquisitions-et-des-cession-annee-2023.pdf

  • 3 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 415 Ko
Transcription textuelle

Délibération relative au bilan des acquisitions et des cession 2023

Délibérations

CG-2023-budget-annexe-RA-Les-Tilleuls.pdf

  • 3 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 420 Ko
Transcription textuelle

Délibération relative au compte de gestion 2023 budget annexe de la RA Les Tilleuls

Décisions du Maire

Décision relative au contrat d'engagement de technicien pour le spectacle La Valse du Marcassin le 16/03/2024

  • 14 Mars 2025
  • Français
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  • 30 Ko
Transcription textuelle

Décision relative au contrat d'engagement de technicien pour le spectacle La Valse du Marcassin le 16/03/2024

Décisions du Maire

Décision relative au contrat de cession pour le spectacle Impromptus 4 le 05/07/2024

  • 13 Mars 2025
  • Français
  • pdf
  • 29 Ko
Transcription textuelle

Décision relative au contrat de cession pour le spectacle Impromptus 4 le 05/07/2024

Arrêtés et réglementations

Arrêté N°A2024-481 Règlementation temporaire circulation et stationnement Rue du Chèvrefeuille

  • 26 Avril 2024
  • Français
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  • 213 Ko

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